Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIA
ACTIA AUTOMOTIVE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3434992
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/06/2026
ACTIA de ACTIA AUTOMOTIVE

Présentation de la marque ACTIA

Déposée le 15 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) ACTIA AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ACTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIA AUTOMOTIVE domicilié(e) 5 rue Jorge Semprun - 31432 - TOULOUSE CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 187 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIA arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

ACTIA AUTOMOTIVE a également déposé les autres marques suivantes : , ACTIA , ACTIA , ACTIA , ACTIDIAG , SMARTACH , MULLER BEM , Multi-Diag , BILANMATIC , ACTIGRAF


ACTIA AUTOMOTIVE, Société anonyme - 5 rue Jorge Semprun - 31432 - TOULOUSE CEDEX 4 - France - SIREN 389187360


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 15 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506199 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620668 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10

Dispositifs, appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de contrôle, de régulation, de diagnostic (non à usage médical), de simulation, de signalisation, de commande ; équipements et appareils pour la saisie, le traitement et la transmission des informations ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; micro-ordinateurs industriels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; écrans et moniteurs (matériel) pour ordinateurs ou pour postes de conduite ou de pilotage de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; cartes et boîtiers électroniques ; cartes d'acquisition de signaux et de communication pour micro-ordinateurs ; cartes à unités centrales de traitement (processeurs) ; calculateurs de vol pour aéronefs ; appareils de navigation (ordinateurs de bord) pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de navigation par satellite pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; systèmes et dispositifs de localisation de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs par satellite et par antennes radio ; appareils et dispositifs de contrôle, de commande et de régulation du courant électrique et de circuits électriques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs, batteries et accumulateurs électriques, chargeurs de batteries embarqués, convertisseurs de tension et transformateurs électriques, redresseurs de courant, onduleurs, commutateurs et interrupteurs, cartes d'alimentation et de transformation du courant ; serrures électriques et dispositifs de commande et de contrôle d'ouverture de portes pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et dispositifs de commande, de réglage et de contrôle de systèmes de chauffage ou de climatisation pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments de diagnostic et d'analyse (autres qu'à usage médical) ; détecteurs ; équipements, appareils et instruments mécaniques et électroniques de contrôle technique et de diagnostic technique pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; équipements, appareils et instruments permettant la détection de pannes ainsi que la détection et la mesure de la dégradation de performances de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; bancs de tests, d'essais et de mesures pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; capteurs et appareils de mesure de température pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments d'analyse de gaz d'échappement de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments de réglage des phares de véhicules terrestres ; appareils et instruments de contrôle et de réglage de la géométrie de suspension et de l'équilibrage de roues de véhicules terrestres ; endoscopes (non à usage médical) ; oscilloscopes ; appareils électriques, électroniques et informatiques de mesure pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; capteurs, calculateurs, indicateurs et enregistreurs de vitesse, de distance et de consommation pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; limiteurs, régulateurs et contrôleurs de vitesse pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; tachygraphes à disques ou numériques pour véhicules terrestres ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou des images ; lecteurs et enregistreurs de DVD ; amplificateurs de sons ; haut-parleurs ; appareils d'émission et de réception du son et/ou des images ; amplificateurs et cartes électroniques d'amplification de signaux électriques ou électroniques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; dispositifs et systèmes de transmission et d'échanges de données entre une station fixe et un véhicule terrestre, un navire ou un aéronef mobile ; dispositifs et systèmes de transmission et d'échanges de données à l'intérieur d'un véhicule terrestre, d'un navire ou d'un aéronef mobile ; appareils et systèmes d'émission, de transmission et de réception de données et de signaux électriques ou électroniques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de télécommunication ; dispositifs et appareils de secours et de sécurité pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils d'enseignement ; distributeurs automatiques.Véhicules terrestres ; navires ; aéronefs ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; volants et colonnes de direction pour véhicules terrestres ; tableaux de bord de véhicules terrestres et aéronefs.Services d'installation, de réparation, de dépannage et de maintenance des produits suivants : dispositifs, appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de contrôle, de régulation, de diagnostic (non à usage médical), de simulation, de signalisation, de commande ; équipements et appareils pour la saisie, le traitement et la transmission des informations ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; micro-ordinateurs industriels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; écrans et moniteurs (matériel) pour ordinateurs ou pour postes de conduite ou de pilotage de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; cartes et boîtiers électroniques ; cartes d'acquisition de signaux et de communication pour micro-ordinateurs ; cartes à unités centrales de traitement (processeurs) ; calculateurs de vol pour aéronefs ; appareils de navigation (ordinateurs de bord) pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de navigation par satellite pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; systèmes et dispositifs de localisation de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs par satellite et par antennes radio ; appareils et dispositifs de contrôle, de commande et de régulation du courant électrique et de circuits électriques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs, batteries et accumulateurs électriques, chargeurs de batteries embarqués, convertisseurs de tension et transformateurs électriques, redresseurs de courant ; onduleurs, commutateurs et interrupteurs, cartes d'alimentation et de transformation du courant ; serrures électriques et dispositifs de commande et de contrôle d'ouverture de portes pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et dispositifs de commande, de réglage et de contrôle de systèmes de chauffage ou de climatisation pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments de diagnostic et d'analyse (autres qu'à usage médical) ; détecteurs ; équipements, appareils et instruments mécaniques et électroniques de contrôle technique et de diagnostic technique pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; équipements, appareils et instruments permettant la détection de pannes ainsi que la détection et la mesure de la dégradation de performances de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; bancs de tests, d'essais et de mesures pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; capteurs et appareils de mesure de température pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments d'analyse de gaz d'échappement de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments de réglage des phares de véhicules terrestres ; appareils et instruments de contrôle et de réglage de la géométrie de suspension et de l'équilibrage de roues de véhicules terrestres ; endoscopes (non à usage médical) ; oscilloscopes ; appareils électriques, électroniques et informatiques de mesure pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; capteurs, calculateurs, indicateurs et enregistreurs de vitesse, de distance et de consommation pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; limiteurs, régulateurs et contrôleurs de vitesse pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; tachygraphes à disques ou numériques pour véhicules terrestres ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou des images ; lecteurs et enregistreurs de DVD ; amplificateurs de sons ; haut-parleurs ; appareils d'émission et de réception du son et/ou des images ; amplificateurs et cartes électroniques d'amplification de signaux électriques ou électroniques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; dispositifs et systèmes de transmission et d'échanges de données entre une station fixe et un véhicule terrestre, un navire ou un aéronef mobile ; dispositifs et systèmes de transmission et d'échanges de données à l'intérieur d'un véhicule terrestre, d'un navire ou d'un aéronef mobile ; appareils et systèmes d'émission, de transmission et de réception de données et de signaux électriques ou électroniques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de télécommunication ; dispositifs et appareils de secours et de sécurité pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils d'enseignement ; distributeurs automatiques. Services d'installation, de réparation, de dépannage et de maintenance des produits suivants : véhicules terrestres ; navires ; aéronefs ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; volants et colonnes de direction pour véhicules terrestres ; tableaux de bord de véhicules terrestres et aéronefs.Télécommunications ; messageries électroniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et services téléphoniques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication et d'appareils de transmission d'informations, de données, d'images et de messages ; transmission et échange de messages, de données, d'images et d'informations, notamment par satellite ou par terminaux d'ordinateurs ; services télématiques ; transmission et échange d'informations, de données, d'images et de messages entre une station fixe et un véhicule terrestre, un navire ou un aéronef mobile ; informations en matière de télécommunication et en matière de transmission et d'échange de messages, de données, d'images et d'informations.Consultations en matière de systèmes informatiques, de systèmes électroniques de télécommunications et de transmission et d'échange de messages, de données, d'images et d'informations ; conception, création d'esthétique industrielle ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie et expertises techniques ; recherche et développement de nouveaux produits électroniques pour véhicules terrestres, navires ou aéronefs ; recherche et développement de systèmes électroniques embarqués et appareils de diagnostic ; élaboration de cahiers des charges techniques ; études et réalisation de systèmes électroniques sur cahiers des charges ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de systèmes informatiques, y compris par réseaux de télécommunication et par satellite ; conception de logiciels, de programmes d'ordinateurs, de circuits imprimés, de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conversion de documents, de données et de programmes informatiques d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; diagnostic de pannes et détection et mesure de la dégradation de performances de véhicules terrestres, navires et aéronefs, notamment par systèmes de télécommunication et systèmes électroniques embarqués.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.